I. Généralités
Les présentes Conditions Générales de Vente de Neuland s'appliquent à toutes les offres, ventes et livraisons par notre Société spécialisée dans la location de tableau séminaire. Toute commande comporte de plein droit, l'acceptation des conditions ci-dessous nonobstant toute stipulation contraire formulée par les Conditions Générales d'achat de l'acheteur. Toute dérogation à ces Conditions Générales de Vente doit faire l'objet d'une déclaration écrite de notre part, applicable au seul cas particulier envisagé, et strictement limitée à son objet, sans modifier les autres conditions de vente ; elle peut être rapportée par nous sans préavis.
II. Offres et Prix
1. Offres
Les prix du catalogue et les offres verbales ne constituent pas un engagement de notre part. En principe, les commandes ne sont enregistrées fermes qu'après confirmation écrite de l'acheteur.
2. Prix
Nos factures sont établies aux prix en vigueur le jour de la commande. Prix HT en euro + frais de livraison, TVA et 6 % d'emballage. Les commandes inférieures à 75 Euros HT sont majorées d'un supplément de 12 euros HT.
III. Choix
Pour chaque catégorie de produits, les indications figurant sur nos tarifs fixent les choix dans lesquels nos produits sont livrables (cartes autocollantes repositionnables, tableaux pour colloques scientifiques, etc...
IV. Livraison
1. Engagement de livraison et de réception
a) Nos délais de livraison sont indicatifs et donnés sans garantie. Tout en nous efforçant de les respecter, nous déclinons toute demande de paiement de pénalités pour retard de livraison.
b) En cas de retard de livraison, aucune demande d'annulation ne saurait être prise en considération après mise en fabrication partielle ou totale des marchandises commandées.
c) Nous pouvons, sans fixer un délai supplémentaire, annuler des commandes livrables sur appel, si les marchandises n'ont pas été réceptionnées en temps voulu, même s'il s'agit d'une livraison partielle.
d) Nous nous réservons le droit de disposer de la marchandise dont la livraison est retardée par le fait de l'acheteur et de la livrer ultérieurement suivant les disponibilités, sans préjudice de toute action en dommages et intérêts.
e) Aucune marchandise n'est reprise, sauf accord exprès. [ suite... ]
Les présentes Conditions Générales de Vente de Neuland s'appliquent à toutes les offres, ventes et livraisons par notre Société spécialisée dans la location de tableau séminaire. Toute commande comporte de plein droit, l'acceptation des conditions ci-dessous nonobstant toute stipulation contraire formulée par les Conditions Générales d'achat de l'acheteur. Toute dérogation à ces Conditions Générales de Vente doit faire l'objet d'une déclaration écrite de notre part, applicable au seul cas particulier envisagé, et strictement limitée à son objet, sans modifier les autres conditions de vente ; elle peut être rapportée par nous sans préavis.
II. Offres et Prix
1. Offres
Les prix du catalogue et les offres verbales ne constituent pas un engagement de notre part. En principe, les commandes ne sont enregistrées fermes qu'après confirmation écrite de l'acheteur.
2. Prix
Nos factures sont établies aux prix en vigueur le jour de la commande. Prix HT en euro + frais de livraison, TVA et 6 % d'emballage. Les commandes inférieures à 75 Euros HT sont majorées d'un supplément de 12 euros HT.
III. Choix
Pour chaque catégorie de produits, les indications figurant sur nos tarifs fixent les choix dans lesquels nos produits sont livrables (cartes autocollantes repositionnables, tableaux pour colloques scientifiques, etc...
IV. Livraison
1. Engagement de livraison et de réception
a) Nos délais de livraison sont indicatifs et donnés sans garantie. Tout en nous efforçant de les respecter, nous déclinons toute demande de paiement de pénalités pour retard de livraison.
b) En cas de retard de livraison, aucune demande d'annulation ne saurait être prise en considération après mise en fabrication partielle ou totale des marchandises commandées.
c) Nous pouvons, sans fixer un délai supplémentaire, annuler des commandes livrables sur appel, si les marchandises n'ont pas été réceptionnées en temps voulu, même s'il s'agit d'une livraison partielle.
d) Nous nous réservons le droit de disposer de la marchandise dont la livraison est retardée par le fait de l'acheteur et de la livrer ultérieurement suivant les disponibilités, sans préjudice de toute action en dommages et intérêts.
e) Aucune marchandise n'est reprise, sauf accord exprès. [ suite... ]
